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EMAGIC Soft-und Hardware GmbH
Contrat de Licence de Logiciel

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LICENCE) AVANT DUTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ACCDEZ  CE LOGICIEL DE MANIRE LECTRONIQUE, MANIFESTEZ VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE EN CLIQUANT SUR LE BOUTON ACCEPTER. SI VOUS NTES PAS DACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, CLIQUEZ SUR REFUSER (SI VOUS ACCDEZ  CE LOGICIEL DE MANIRE LECTRONIQUE) OU RESTITUEZ LE LOGICIEL EMAGIC  LENDROIT O VOUS LAVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURS).

REMARQUE IMPORTANTE  Dans la mesure o ce logiciel peut tre utilis pour reproduire des donnes, sa licence ne vous est accorde que pour la reproduction de donnes pour lesquelles vous disposez dune autorisation ou dun droit lgal de reproduction.  

1. Gnralits. Emagic Soft-und Hardware GmbH (EMAGIC) vous concde une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractres accompagnant la prsente licence, quils soient sur disquette, sur mmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le logiciel EMAGIC), uniquement en vue dune utilisation conforme aux termes de cet accord. EMAGIC se rserve la totalit des droits qui ne vous sont pas expressment confrs. Les licences accordes ici se limitent aux droits de proprit intellectuelle dEMAGIC et de ses concdants de licence sur le logiciel EMAGIC et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de proprit intellectuelle. Vous tes propritaire du support sur lequel le logiciel EMAGIC est enregistr, mais EMAGIC et/ou les concdants dEMAGIC restent propritaires du logiciel EMAGIC. Les droits accords par les termes de cette licence sappliquent  toutes les mises  jour de logiciel servant  remplacer et/ou complter le logiciel EMAGIC original,  moins que ces mises  jour ne comprennent une licence distincte.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions. La prsente licence vous autorise  installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel EMAGIC sur un seul ordinateur  la fois. Le Logiciel EMAGIC peut tre utilis pour la reproduction de matriel aussi longtemps que cette utilisation se limite  la reproduction de matriel non protg par des droits d'auteur, de matriel dont vous avez la proprit des droits d'auteurs, ou de matriel pouvant tre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation lgale. La prsente licence nautorise le fonctionnement du logiciel EMAGIC ni sur plus dun ordinateur  la fois, ni sur un rseau o il pourrait tre utilis par plusieurs ordinateurs  la fois. Vous ne pouvez raliser quune seule copie du logiciel EMAGIC en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde,  condition que cette copie de sauvegarde reproduise imprativement les informations relatives aux droits dauteur ou autres droits de proprit figurant sur loriginal. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la prsente licence ou la lgislation en vigueur, vous ne pouvez copier, dcompiler, procder  lingnierie inverse, dmonter, modifier ni crer des produits drivs du logiciel EMAGIC ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL EMAGIC NEST PAS DESTIN  TRE UTILIS DANS LE FONCTIONNEMENT DINSTALLATIONS NUCLAIRES, DE SYSTMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION ARIENNES, DE SYSTMES DE CONTRLE DE TRAFIC ARIEN, DAPPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES QUIPEMENTS ALORS QUUNE DFAILLANCE DU LOGICIEL EMAGIC POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU COLOGIQUES.

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crdit bail, prter ni concder des licences du logiciel EMAGIC. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel EMAGIC  une autre partie,  condition : (a) que ce transfert comprenne la totalit du logiciel EMAGIC, y compris la totalit de ses composants, donnes dorigine, documents imprims ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel EMAGIC, complte ou partielle, y compris toute copie stocke sur ordinateur ou toute autre unit de stockage ; et (c) que la partie bnficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la prsente licence. 

Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu dautre sections de la prsente Licence, le logiciel tiquet EMAGIC ou qui vous a t fourni comme produit de promotion, ne doit tre employ quՈ des fins de dmonstration, test et valuation et ne peut en aucun cas tre revendu  ou transfr. 

4. Terme de la licence. Cette licence est dapplication jusquՈ son terme. Vos droits dcoulant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part dEMAGIC EMAGIC si vous ne vous conformez pas  lune quelconque de ses dispositions. Ds lexpiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel EMAGIC et de dtruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

5. Garantie limite des supports. EMAGIC garantit les supports sur lesquels le logiciel EMAGIC est enregistr contre tout vice de matriau et de main doeuvre dans le cadre dune utilisation normale, pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date dachat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du prsent article, se limite, et ceci  la discrtion dEMAGIC, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel EMAGIC, soit au remplacement du logiciel EMAGIC, lorsquil est restitu  EMAGIC ou  un reprsentant autoris dEMAGIC avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FAON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT MARCHANDE, DE QUALIT SATISFAISANTE ET DADQUATION  UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMITES  UNE DURE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS  COMPTER DE LA DATE DACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURE DUNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QUELLE EST EXPRIME CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDE ET EXCLUT EXPRESSMENT LAPPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS CHANT) DCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITE VOUS DONNE DES DROITS SPCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BNFICIEZ DAUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LGISLATIONS.

6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSMENT QUE LUTILISATION DU LOGICIEL EMAGIC EST  VOS RISQUES ET PRILS ET QUE LA TOTALIT DU RISQUE RELATIF  LA QUALIT, AUX PERFORMANCES,  LEXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS.  LEXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS STIPULE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISES PAR LA LGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL EMAGIC EST FOURNI TEL QUELAVEC TOUS SES DFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE DAUCUNE SORTE. EMAGIC ET LES CONCDANTS DEMAGIC (DSIGNS COLLECTIVEMENT PAR LEXPRESSION EMAGIC AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 6 ET 7) EXCLUENT PAR LA PRSENTE LICENCE LA TOTALIT DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LGALES, Y COMPRIS DE FAON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALIT MARCHANDE, DE QUALIT SATISFAISANTE, DADQUATION  UN OBJECTIF PARTICULIER, DEXACTITUDE, DE SRNIT DUTILISATION ET DE NON EMPITEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT  LՃGARD DU LOGICIEL EMAGIC. EMAGIC NE GARANTIT NULLEMENT LABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL EMAGIC, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL EMAGIC CORRESPONDRONT  VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL EMAGIC SERA ININTERROMPU OU EXEMPT DERREUR, OU QUE TOUT DFAUT DU LOGICIEL EMAGIC SERA CORRIG. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUS VERBALEMENT OU PAR CRIT PAR EMAGIC OU PAR LUN DE SES REPRSENTANTS AUTORISS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL EMAGIC SAVRAIT DFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COT TOTAL DE TOUTE RVISION, RPARATION OU RECTIFICATION NCESSAIRES. CERTAINES LGISLATIONS NE PERMETTANT NI LEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE LEXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 

7. Limitation de responsabilit. DANS LA MESURE O LA LGISLATION NE LINTERDIT PAS, EN AUCUN CAS EMAGIC NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BNFICES, PERTES DE DONNES, INTERRUPTION DES ACTIVITS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RSULTANT DE OU RELATIFS  VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE  UTILISER LE LOGICIEL EMAGIC, QUELLE QUEN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THORIE DE LA RESPONSABILIT (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILIT CIVILE, OU AUTRE) ET MME SI EMAGIC A T INFORM DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILIT POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilit totale dEMAGIC envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la lgislation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) nexcdera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites sappliqueront mme si le recours indiqu ci-dessus fait dfaut  sa vocation essentielle.

8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou rexporter le logiciel EMAGIC que conformment  la lgislation des tats-Unis et  la lgislation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel EMAGIC. En particulier, mais sans limitation, le logiciel EMAGIC ne peut tre export ni rexport (a) vers tout pays (ni  tout rsident ou ressortissant de tout pays) soumis  embargo des tats-Unis (actuellement Core du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Soudan et Syrie), ou (b)  toute personne figurant sur la liste Specially Designated Nationals du Ministre des Finances des tats-Unis ou sur les listes Denied Persons ou Denied Entitydu Ministre du Commerce des tats-Unis. En utilisant le logiciel EMAGIC, vous dclarez et garantissez que vous nՐtes pas situ dans, sous le contrle de, ni ressortissant ou rsident dun pays spcifi ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnes ci-dessus.

9. Gouvernement des tats-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des Commercial Items (lments commerciaux), tel que ce terme est dfini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) 2.101, consistant en Commercial Computer Software (logiciel) et Commercial Computer Software Documentation (documentation), tels que ces termes sont utiliss dans les clauses 48 C.F.R. 12.212 ou 48 C.F.R. 227.7202. Conformment  la clause 48 C.F.R. 12.212 ou 48 C.F.R. 227.7202-1  227.7202-4, le Commercial Computer Software et le Commercial Computer Software Documentation sont fournis sous licence au gouvernement des tats-Unis (a) uniquement comme Commercial Items et (b) uniquement accompagns des droits octroys  tous les autres utilisateurs conformment aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publis rservs en vertu de la lgislation des droits dauteur en vigueur aux tats-Unis.

10. Loi applicable et divisibilit du contrat. Cette licence sera rgie et interprte en conformit avec la lgislation de la Rpublique Fdrale dAllemagne.

11. Accord complet. Cette licence constitue lintgralit de laccord entre les parties quant  lutilisation du logiciel EMAGIC objet de la prsente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antrieurs ou actuels, crits ou verbaux,  ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet  moins dՐtre stipuls par crit et signs par un reprsentant dment agr dEMAGIC. Toute traduction de la prsente licence est effectue pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera dapplication.

12. Avis MPEG-2. Si le logiciel EMAGIC contient des fonctionnalits MPEG-2, la clause ci-dessous est applicable :  TOUT USAGE DE CE PRODUIT POUR DAUTRES FINS QUUNE UTILISATION PERSONNELLE EN ACCORD AVEC LA NORME MPEG-2 DENCODAGE DINFORMATIONS VIDO POUR CRER DES PRODUITS PRTS  LEMPLOI EST EXPRESSMENT INTERDIT SANS LICENCE RESPECTANT LES BREVETS APPLICABLES DU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DISPONIBLE AUPRS DE : MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206. 

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